{"id":71164,"date":"2019-01-29T15:34:53","date_gmt":"2019-01-29T14:34:53","guid":{"rendered":"https:\/\/tcm.be\/la-reforme-du-droit-de-role-du-1er-fevrier-2019-en-5-questions\/"},"modified":"2025-11-26T19:57:00","modified_gmt":"2025-11-26T18:57:00","slug":"la-reforme-du-droit-de-role-du-1er-fevrier-2019-en-5-questions","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/tcm.be\/fr\/la-reforme-du-droit-de-role-du-1er-fevrier-2019-en-5-questions\/","title":{"rendered":"La r\u00e9forme du droit de r\u00f4le du 1er f\u00e9vrier 2019 en 5 questions"},"content":{"rendered":"\n<h1 class=\"wp-block-heading\">Le droit de r\u00f4le expliqu\u00e9 par Ma\u00eetre Sven Sobrie<\/h1>\n\n\n<div class=\"wp-block-image\">\n<figure class=\"alignleft size-full\"><img decoding=\"async\" src=\"\/wp-content\/uploads\/BE-PalaceJustice_crop_dan-asaki-tYs_F1Vqh90-unsplash-scaled.jpg\" alt=\"Tcm Court registry\" class=\"wp-image-5993\" title=\"\"><\/figure>\n<\/div>\n\n\n<p>TCM Belgium s&#8217;est entretenu avec l&#8217;avocat<strong>Sven Sobrie<\/strong>au sujet de la<strong>l\u00e9gislation modifi\u00e9e sur les droits de greffe<\/strong>(Loi du 14 Octobre 2018 modifiant le Code des droits d&#8217;enregistrement, d&#8217;hypoth\u00e8que et de greffe en vue de r\u00e9former les droits de greffe, MB 21 D\u00e9cembre 2018). \u00a0 \u00a0 \u00a0<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Ma\u00eetre Sobrie, qu\u2019est-ce que le droit de r\u00f4le finalement ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Le<strong>droit de r\u00f4le<\/strong>est en fait<strong>une sorte de taxe<\/strong>sur le d\u00e9roulement d&#8217;une<a href=\"https:\/\/tcm.be\/fr\/services\/procedures-judiciaires\/\">proc\u00e9dure judiciaire<\/a>. La justice est un service organis\u00e9 par le gouvernement et, quelque part, il est normal que le gouvernement impose une sorte de &#8221; droit d&#8217;entr\u00e9e &#8221; \u00e0 ceux qui veulent utiliser ce service. Les juges et les palais de justice doivent \u00e9galement \u00eatre r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s. Avec le droit de r\u00f4le, ce co\u00fbt est au moins en partie support\u00e9 par l&#8217;utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Et ce droit de r\u00f4le a donc \u00e9t\u00e9 r\u00e9cemment modifi\u00e9.<\/h2>\n\n\n\n<p>C&#8217;est exact, oui. A partir du<strong>1er f\u00e9vrier 2019<\/strong>, le syst\u00e8me changera sur deux points principaux. Tout d&#8217;abord, le droit de r\u00f4le doit maintenant \u00eatre pay\u00e9<strong>\u00e0 la fin de la proc\u00e9dure<\/strong>par la partie qui perd la proc\u00e9dure. Apr\u00e8s le verdict, le perdant recevra une sorte d\u2019avis d\u2019imposition dans sa boite aux lettres. Avant cette r\u00e9forme, le<strong>droit de r\u00f4le<\/strong>devait \u00eatre pay\u00e9 par le demandeur avant l\u2019entame de la proc\u00e9dure. Si le demandeur gagnait la proc\u00e9dure, il pouvait par la suite recouvrer ce montant aupr\u00e8s du perdant. Ensuite, le deuxi\u00e8me changement important est que les<strong>montants du droit de r\u00f4le vont fortement augmenter<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les proc\u00e9dures seront donc plus on\u00e9reuses\u00a0?<\/h2>\n\n\n\n<p>Effectivement. Le<strong>droit de r\u00f4le varie selon le tribunal<\/strong>devant lequel se d\u00e9roule la proc\u00e9dure. Pour le juge de paix et le tribunal de police, il s&#8217;agit d&#8217;un montant limit\u00e9 (50 euros). Pour la Cour de cassation vous payez au minimum 650 euros. Auparavant, ce montant s&#8217;\u00e9levait respectivement \u00e0 40 euros et 375 euros. Vous constatez que l&#8217;augmentation est assez limit\u00e9e pour les juridictions inf\u00e9rieures, mais pour les juridictions sup\u00e9rieures (Cour d&#8217;appel, Cour de cassation) elle est presque doubl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quelle est la philosophie derri\u00e8re cela ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Il n\u2019y en a pas. C&#8217;est simplement une<strong>mesure budg\u00e9taire<\/strong>. La r\u00e9forme devrait rapporter 20 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires par an dans les coffres de l&#8217;\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Le message derri\u00e8re cette augmentation semble \u00eatre : Diminuez les proc\u00e9dures judiciaires&#8230;<\/h2>\n\n\n\n<p>Dans le milieu judiciaire on dit souvent\u00a0: \u00ab\u00a0Une mauvaise transaction vaut mieux qu\u2019un proc\u00e8s\u00a0\u00bb. Premi\u00e8rement, Le contentieux co\u00fbte beaucoup d&#8217;argent &#8211; honoraires d&#8217;avocats, droit de r\u00f4le, co\u00fbts de signification, etc. \u2013 ainsi que beaucoup de temps, m\u00eame si l&#8217;arri\u00e9r\u00e9 judiciaire se r\u00e9duit progressivement. Il est \u00e9galement tr\u00e8s difficile d&#8217;estimer \u00e0 l&#8217;avance la dur\u00e9e d&#8217;une proc\u00e9dure et par cons\u00e9quent son co\u00fbt. Toutes ces incertitudes font que les proc\u00e9dures judiciaires doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme un<strong>dernier recours<\/strong>\u00e0 utiliser lorsque tout le reste a \u00e9chou\u00e9. M\u00eame si en disant cela je plaide contre ma profession (rires). \u00a0<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">R\u00e9sum\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n\n<li>Les<strong>tarifs du droit<\/strong><strong>de r\u00f4le<\/strong>augmenteront au 1<sup>er<\/sup>f\u00e9vrier 2019.<ul><li>Justice de paix et Tribunal de police : 50 EUR<\/li><li>Tribunal de premi\u00e8re instance et Tribunal de commerce : 165 EUR<\/li><li>Cour d\u2019appel : 400 EUR<\/li><li>Cour de cassation : 650 EUR<\/li><\/ul><\/li>\n\n\n<li>Justice de paix et Tribunal de police : 50 EUR<\/li>\n\n\n<li>Tribunal de premi\u00e8re instance et Tribunal de commerce : 165 EUR<\/li>\n\n\n<li>Cour d\u2019appel : 400 EUR<\/li>\n\n\n<li>Cour de cassation : 650 EUR<\/li>\n\n<\/ul>\n\n\n\n<p>\u00a0<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n\n<li>Le<strong>droit de r\u00f4le<\/strong>devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 la fin de la proc\u00e9dure par la partie perdante.<\/li>\n\n<\/ul>\n\n\n\n<p>\u00a0<em>Sven Sobrie est avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en droit de la proc\u00e9dure civile. Il est l&#8217;auteur de plusieurs publications et donne r\u00e9guli\u00e8rement des conf\u00e9rences sur les r\u00e9cents d\u00e9veloppements en droit proc\u00e9dural.<\/em><\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n\n<h1 class=\"wp-block-heading\">Le droit de r\u00f4le expliqu\u00e9 par Ma\u00eetre Sven Sobrie<\/h1>\n\n\n<div class=\"wp-block-image\">\n<figure class=\"alignleft size-full\"><img decoding=\"async\" src=\"\/wp-content\/uploads\/BE-PalaceJustice_crop_dan-asaki-tYs_F1Vqh90-unsplash-scaled.jpg\" alt=\"Tcm Court registry\" class=\"wp-image-5993\" title=\"\"><\/figure>\n<\/div>\n\n\n<p>TCM Belgium s&#8217;est entretenu avec l&#8217;avocat<strong>Sven Sobrie<\/strong>au sujet de la<strong>l\u00e9gislation modifi\u00e9e sur les droits de greffe<\/strong>(Loi du 14 Octobre 2018 modifiant le Code des droits d&#8217;enregistrement, d&#8217;hypoth\u00e8que et de greffe en vue de r\u00e9former les droits de greffe, MB 21 D\u00e9cembre 2018). \u00a0 \u00a0 \u00a0<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Ma\u00eetre Sobrie, qu\u2019est-ce que le droit de r\u00f4le finalement ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Le<strong>droit de r\u00f4le<\/strong>est en fait<strong>une sorte de taxe<\/strong>sur le d\u00e9roulement d&#8217;une<a href=\"https:\/\/tcm.be\/fr\/services\/procedures-judiciaires\/\">proc\u00e9dure judiciaire<\/a>. La justice est un service organis\u00e9 par le gouvernement et, quelque part, il est normal que le gouvernement impose une sorte de &#8221; droit d&#8217;entr\u00e9e &#8221; \u00e0 ceux qui veulent utiliser ce service. Les juges et les palais de justice doivent \u00e9galement \u00eatre r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s. Avec le droit de r\u00f4le, ce co\u00fbt est au moins en partie support\u00e9 par l&#8217;utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Et ce droit de r\u00f4le a donc \u00e9t\u00e9 r\u00e9cemment modifi\u00e9.<\/h2>\n\n\n\n<p>C&#8217;est exact, oui. A partir du<strong>1er f\u00e9vrier 2019<\/strong>, le syst\u00e8me changera sur deux points principaux. Tout d&#8217;abord, le droit de r\u00f4le doit maintenant \u00eatre pay\u00e9<strong>\u00e0 la fin de la proc\u00e9dure<\/strong>par la partie qui perd la proc\u00e9dure. Apr\u00e8s le verdict, le perdant recevra une sorte d\u2019avis d\u2019imposition dans sa boite aux lettres. Avant cette r\u00e9forme, le<strong>droit de r\u00f4le<\/strong>devait \u00eatre pay\u00e9 par le demandeur avant l\u2019entame de la proc\u00e9dure. Si le demandeur gagnait la proc\u00e9dure, il pouvait par la suite recouvrer ce montant aupr\u00e8s du perdant. Ensuite, le deuxi\u00e8me changement important est que les<strong>montants du droit de r\u00f4le vont fortement augmenter<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les proc\u00e9dures seront donc plus on\u00e9reuses\u00a0?<\/h2>\n\n\n\n<p>Effectivement. Le<strong>droit de r\u00f4le varie selon le tribunal<\/strong>devant lequel se d\u00e9roule la proc\u00e9dure. Pour le juge de paix et le tribunal de police, il s&#8217;agit d&#8217;un montant limit\u00e9 (50 euros). Pour la Cour de cassation vous payez au minimum 650 euros. Auparavant, ce montant s&#8217;\u00e9levait respectivement \u00e0 40 euros et 375 euros. Vous constatez que l&#8217;augmentation est assez limit\u00e9e pour les juridictions inf\u00e9rieures, mais pour les juridictions sup\u00e9rieures (Cour d&#8217;appel, Cour de cassation) elle est presque doubl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Quelle est la philosophie derri\u00e8re cela ?<\/h2>\n\n\n\n<p>Il n\u2019y en a pas. C&#8217;est simplement une<strong>mesure budg\u00e9taire<\/strong>. La r\u00e9forme devrait rapporter 20 millions d\u2019euros suppl\u00e9mentaires par an dans les coffres de l&#8217;\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Le message derri\u00e8re cette augmentation semble \u00eatre : Diminuez les proc\u00e9dures judiciaires&#8230;<\/h2>\n\n\n\n<p>Dans le milieu judiciaire on dit souvent\u00a0: \u00ab\u00a0Une mauvaise transaction vaut mieux qu\u2019un proc\u00e8s\u00a0\u00bb. Premi\u00e8rement, Le contentieux co\u00fbte beaucoup d&#8217;argent &#8211; honoraires d&#8217;avocats, droit de r\u00f4le, co\u00fbts de signification, etc. \u2013 ainsi que beaucoup de temps, m\u00eame si l&#8217;arri\u00e9r\u00e9 judiciaire se r\u00e9duit progressivement. Il est \u00e9galement tr\u00e8s difficile d&#8217;estimer \u00e0 l&#8217;avance la dur\u00e9e d&#8217;une proc\u00e9dure et par cons\u00e9quent son co\u00fbt. Toutes ces incertitudes font que les proc\u00e9dures judiciaires doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme un<strong>dernier recours<\/strong>\u00e0 utiliser lorsque tout le reste a \u00e9chou\u00e9. M\u00eame si en disant cela je plaide contre ma profession (rires). \u00a0<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">R\u00e9sum\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n\n<li>Les<strong>tarifs du droit<\/strong><strong>de r\u00f4le<\/strong>augmenteront au 1<sup>er<\/sup>f\u00e9vrier 2019.<ul><li>Justice de paix et Tribunal de police : 50 EUR<\/li><li>Tribunal de premi\u00e8re instance et Tribunal de commerce : 165 EUR<\/li><li>Cour d\u2019appel : 400 EUR<\/li><li>Cour de cassation : 650 EUR<\/li><\/ul><\/li>\n\n\n<li>Justice de paix et Tribunal de police : 50 EUR<\/li>\n\n\n<li>Tribunal de premi\u00e8re instance et Tribunal de commerce : 165 EUR<\/li>\n\n\n<li>Cour d\u2019appel : 400 EUR<\/li>\n\n\n<li>Cour de cassation : 650 EUR<\/li>\n\n\n<li>Le<strong>droit de r\u00f4le<\/strong>devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 \u00e0 la fin de la proc\u00e9dure par la partie perdante.<\/li>\n\n<\/ul>\n\n\n\n<p>\u00a0<em>Sven Sobrie est avocat sp\u00e9cialis\u00e9 en droit de la proc\u00e9dure civile. Il est l&#8217;auteur de plusieurs publications et donne r\u00e9guli\u00e8rement des conf\u00e9rences sur les r\u00e9cents d\u00e9veloppements en droit proc\u00e9dural.<\/em><\/p>\n\n\n\n<hr class=\"wp-block-separator\"\/>\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le droit de r\u00f4le expliqu\u00e9 par Ma\u00eetre Sven Sobrie TCM Belgium s&#8217;est entretenu avec l&#8217;avocatSven Sobrieau sujet de lal\u00e9gislation modifi\u00e9e sur les droits de greffe(Loi du 14 Octobre 2018 modifiant le Code des droits d&#8217;enregistrement, d&#8217;hypoth\u00e8que et de greffe en vue de r\u00e9former les droits de greffe, MB 21 D\u00e9cembre 2018). \u00a0 \u00a0 \u00a0 Ma\u00eetre [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":11,"featured_media":6669,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[74],"tags":[],"class_list":["post-71164","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-news"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/71164","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/11"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=71164"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/71164\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":72151,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/71164\/revisions\/72151"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/6669"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=71164"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=71164"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/tcm.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=71164"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}